En un coup d'oeil
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LUNDI 19 OCTOBRE
8h45 - 9h15 - Accueil des participants et café dans le Forum (espace salon)
ACC
9h30 - 10h00 - Ouverture
OUVERT
Michel MERCIER, Ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, Président du Conseil général du Rhône
Philippe BOYER, Président d'IDEAL Connaissances
10h00 - 11h30 - Plénière 1 : La prise en compte de la précarité dans les politiques sociales
P1
Les frontières et les notions de la précarité évoluent et nécessitent que les collectivités territoriales adaptent sur le terrain leurs réponses aux publics. En effet, dans un contexte de conditions socio-économiques dégradé, un nombre croissant de personnes sont confrontées à une perspective de précarisation. De nouveaux besoins sociaux sont entrain d'émerger qui interrogent et questionnent les organisations et l'action sociale et médico-sociale alors que leurs exercices budgétaires sont de plus en plus contraints.
Présidée par : Philippe POTTIEE-SPERRY, Rédacteur en chef de la Gazette Santé Social
L'espace politique du travail social, entre modèle social national et problématiques locales
Michel CHAUVIERE, Directeur de recherche au CNRS, Membre du Centre d'Etudes et de Recherche de Sciences Administratives et Politiques, Université de Paris-2
Pascal GOULFIER, Directeur de la Solidarité Départementale de la Manche, Président de l'ANDASS
Albéric de LAVERNEE, Vice-président du Conseil général du Rhône
Sandrine RUNEL, Déléguée générale de la FNARS de Rhône Alpes
11h30 - 12h30 - Visite du salon et séance de deux forums en simultané
F1
Forum 1 - Partage au fil des âges : 3 exemples de Partenariat Public Privé intergénérationnels réussis
Gribouill'Age : une crèche originale à la convergence des besoins des professionnels d'établissements de santé publics et privés (Seine et Marne)
Avec le soutien et le partenariat du Centre hospitalier de Marne la vallée
Bernard COUE, ancien Directeur de la Petite Enfance et de la Famille, de la Ville de NANTES et Directeur adjoint de Gribouill'Age
Françoise PLAISANCE, Directrice du SSR Institut Médical de Serris et de l'EHPAD Berges du Danube - Le Noble Age
L'eau, la belle aventure : quand la plume de nos ainés se mêle aux pinceaux de nos artistes en herbe
Ce soir, on sort : bras dessus, bras dessous, les moins vieux et les moins jeunes deviennent complices d'un soir le temps d'un spectacle
Françoise PLAISANCE, Directrice du SSR Institut Médical de Serris et de l'EHPAD Berges du Danube - Le Noble Age
F2
Forum 2 - PEPSEO : une solution innovante pour favoriser le maintien à domicile
Une nouvelle plateforme de services, support technologique à l'action sociale des collectivités locales pour faire face au défi du maintien à domicile
Madjid HAMICI, Directeur Général, Hippocad - Co entreprise du Groupement PEPSEO
12h30 - 14h00 - Déjeuner
14h00 - 15h30 - Séance de 6 ateliers en simultané
A1
Atelier 1 - Accompagnement des aidants familiaux
Les aidants familiaux acquièrent au fil du temps un savoir-faire et une compétence certaine, qui gagneraient à être connus et reconnus, sans confusion des rôles. Comment valoriser et capitaliser ce partage des savoirs pour une meilleure prise en charge de qualité de la personne aidée ?
Présidé par : Jean-Paul DELORME, Vice-président du Conseil général du Rhône
Dynamique psychologique et relationnelle de l'aide familiale dans les contextes de handicap, de maladie, de survenue de dépendances
Catherine ROOS, Psychologue clinicienne, intervenante en Centre Régional de Prévention, travaux de recherche et organisation de soutien de malades et d'aidants familiaux.
Les besoins et attentes des aidants familiaux de personnes handicapées vivant à domicile
Eliane CORBET, Directrice technique du CREAI
Accompagner un proche âgé, proches et professionnels face au vieillissement et au continuum de la vie
Pascal DREYER, Consultant indépendant auteur de « Quand nos parents vieillissent »
A2
Atelier 2 - Partage de données nominatives entre institutions : données nominatives informatisées ou manuelles et listes de dossiers personnels
La loi permet à des autorités publiques de se faire communiquer, dans le cadre de leurs missions et sous certaines conditions, des informations issues de fichiers. En dehors de ces cas, cela constitue une infraction pénale. Qu'observe-t-on aujourd'hui dans les collectivités ? Où placer le curseur pour préserver les droits fondamentaux des personnes et bénéficier des progrès de la gestion informatisée ? S'agissant du dossier médico-social partagé, informatisé et non informatisé, quelle est la meilleure protection de l'individu ?
Présidé par : Claude DUCOS-MIERAL, Directrice de l'Observatoire départemental, Département du Rhône
Le conseil général, un acteur au cœur de la transmission d'informations entre institutions
Paule LAIDEBEUR, Responsable du Pôle Pilotage et Prospective, Direction Générale de l'Action Sociale du Département du Nord
Pour un partage des informations essentielles sur une personne âgée, en vue de la coordination de sa prise en charge médico-sociale
Michel Vermorel, Médecin conseil, chef de service, Assurance maladie, Echelon régional du service médical, Rhône-Alpes et chef de projet, volet "SROS Vieillissement" du SISRA (Système d'information de santé de la région Rhône-Alpes)
L'action sociale territoriale en situation d'urgence et la nécessité de disposer d'informations sur les publics vulnérables
Marie MALLET, Conseillère technique en charge de l'observation, du développement, de l'innovation et de l'expérimentation, UNCCAS (Union nationale des centres communaux d'action sociale)
Les transmissions d'informations nominatives, cadre légal et situations particulières
Un représentant de la CNIL
A3
Atelier 3 - RSA : réponse à l'usager
Dans la mise en œuvre du RSA, comment ont été pensés les dispositifs d'accueil ? Gestion des listes d'attente, partenariat mis en place avec le pôle emploi et les CAF formation des instructeurs, mises en place des plateformes, ...
Présidé par : Pierre COMBES*, 5e vice-président du Conseil général de la Drôme, chargé de la politique de la Ville et de l'insertion
Le RSA en Saône et Loire : un dispositif de réponse à l'usager rapide, de qualité, et concerté
Séverine DESOUSA, Directrice de l'insertion du Département de Saône et Loire
Convention d'orientation et le dispositif d'accompagnement du Rhône
Martine MONTMASSON, Directrice du service Insertion Pôle Intégration sociale du Département du Rhône
Enjeux et intérêts d'un partenariat renouvelé dans le cadre du projet territorial
Liliane DEVELAY, Directrice Insertion logement du Département de la Drôme
A4
Atelier 4 - Quels accompagnements pour les jeunes en difficultés multiples dits « incasables »
Les représentations de ces jeunes par la justice, l'éducation nationale et la protection de l'enfance sont elles très différentes ? Quelles mises en commun des analyses et quels partages d'informations entre institutions ? Quels modes d'accompagnements ? Comment parvenir à des prises en charges coordonnées améliorant leur parcours de vie ?
Présidé par : David PIOLI, Chargé d'étude à l'ONED
Un représentant d'une Direction de la protection de l'enfance et de la jeunesse d'un département d'Ile-de-France
Christian MARTIN, Directeur ITEP de l'Association Lehujeur-Lelièvre
Pierre MOISSET, Sociologue consultant spécialisé sur les politiques d'accueil de la jeunesse et de l'enfance en danger
Augustine LENGLOS*, Chargée de mission des Dispositifs d'aide aux élèves en grande difficulté de l'Inspection académique Arras
A5
Atelier 5 - Délégation des aides à la pierre et politique de solidarité
Comment les délégataires des aides à la pierre, désormais nombreux sur le territoire national, relient les mesures d'aide sociales à l'offre de logements dégagée en coordination avec les partenaires de la délégation ?
Présidé par : Denis PERRON, Vice-président du Conseil général de l'Ain et Maire de Saint-Etienne-du-Bois et Jacques CHAPEAU, Responsable du service Habitat du Conseil général de l'Ain
Anne BERTY, Directrice de l'Habitat et des Solidarité, Nantes Métropole
Adalogis, un dispositif interactif pour rapprocher l'offre et la demande de logements accessibles, adaptés, adaptables
Bruno SAVY, Directeur, CAL-Pact de l'Ain
A6
Atelier 6 - Promotion de la santé, du plan national à l'action locale, exemple du PNNS (plan national nutrition santé)
L'approche des plans nationaux de santé publique tel que le PNNS oblige les collectivités souhaitant s'y inscrire à avoir une approche globale et transversale de leur rôle dans la promotion de la santé. Comment une collectivité instaure t'elle ces démarches ? Quel rôle pour le médecin territorial qui tend de plus en plus à être garant pour sa collectivité d'une approche transversale ? Comment le Département peut-il mener peut avoir une politique de prévention en aidant les filières ?
Présidé par: Bernard FIALAIRE, Vice-président du Conseil général du Rhône
Les évolutions des missions des médecins territoriaux
Sophie PAMIES de l'association Méditorriales et Conseil Technique Santé du Conseil général du Rhône
"Tous en forme en Moselle", une politique nutritionnelle menée en cohérence au plus près des populations départementales
Docteur Brigitte HONORE, Médecin de santé publique, conseiller auprès du président du Conseil général de la Moselle
Viviane BAYAD, Responsable du Pôle santé du CNFPT
15h30 - 16h00 - Pause
16h00 - 17h30 - Séance de 6 ateliers et 2 forums en simultané
A7
Atelier 7 - Evolutions et adaptation du logement des personnes âgées
Entre le domicile des seniors et les EHPAD, il manque des structures pouvant accueillir des personnes entre 70 et 85 ans, encore autonomes, mais qui ne sont plus en mesure d'entretenir des logements trop grands ou inadaptés à leur handicap physique naissant. L'un des enjeux consiste à proposer des lieux de vie adaptés permettant aux personnes de préserver leur autonomie et leurs liens sociaux, tout en bénéficiant d'un logement sécurisé doté de domotique et d'une surveillance médicale personnalisée.
Présidé par : Maryvonne LYAZID, Adjointe du directeur général, Fondation Caisses d'Epargne pour la solidarité
Le maintien à domicile des travailleurs migrants vieillissants à travers une expérimentation d'adaptation d'unités de vie sur le site du Petit-Barthélémy à Aix-en-Provence
Docteur Anne FEVOTTE, Gériatre Conseil pour ADOMA
Charte sur le logement adapté dans le Rhône
Nicole CAMBIER, Directrice de l'action sociale de l'APICIL
Pierre JAMET, Directeur général des services du Conseil général du Rhône
Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l'établissement
Christophe LE PAIH, Directeur de l'ANRESPA
A8
Atelier 8 - Politique de la ville : redéfinition de la géographie prioritaire
Les Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) arrivant à terme, leur renouvellement prochain conduit le gouvernement à décider un large mouvement d'évaluation, mais aussi de redéfinition de la géographie prioritaire. La secrétaire d'Etat invite les préfets à organiser des débats avec les principaux partenaires de la politique de la ville (collectivités territoriales, associations, acteurs socio-économiques, conseils régionaux) en laissant à chacun la liberté de déterminer la méthode de concertation la plus appropriée et rendre leurs préconisations le 15 mai.
- La réforme de la géographie prioritaire va-t-elle consacrer la mise en oeuvre d'une politique d'égalité de traitement et de lutte contre les discriminations ?
- Comment les nouveaux CUCS vont-ils intégrer des objectifs de développement durable ?
- Comment mettre en place des moyens assurant une bonne ingénierie locale ?
- Comment animer une mobilisation des élus pour qu'ils coordonnent les acteurs locaux ?
Table ronde avec des élus et des représentants de communautés urbaines précisée courant septembre
A9
Atelier 9 - Emploi et Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Quelles sont les formes de reconnaissance du handicap qui ouvrent le bénéfice des aides ? Quelles relations entre le FIPHFP et la MDPH, l'employeur et la MDPH ? Comment assurer une bonne articulation des aides tout en simplifiant les démarches des personnes handicapées ?
Présidé par : Bernadette MOREAU, Directrice de la Compensation, CNSA et Jean-François de CAFFARELLI, Directeur du FIPH-FP
Colette GOUBET-GRANON, Directrice du Cap Emploi 71 handisertion, Réseau national Ohé Prométhée
Frédérique CHARBIN, Chargée de mission au sein de la DRH de la Ville de Villeurbanne
Annie CURTELIN, Directrice de la MDPH de Savoie
Françoise LAMURE, Référent Insertion professionnelle de la MDPH du Rhône
A10
Atelier 10 - Informations préoccupantes
Quelles suites donner à partir de la réception par la cellule départementale des informations préoccupantes ? La mise en œuvre des cellules départementale de recueil-traitement-évaluation des informations préoccupantes dans les Départements est progressive, de réalité diverse selon les lieux. Elle renvoie à des questions et des difficultés en matière de modalités d'organisation du dispositif, partenariat et protocole, définitions, traitement et évaluation de l'information préoccupante : articulation ASE-PMI, polyvalence et articulation avec les partenaires, respect des délais, suivi du dispositif, coût des mises en œuvre, pré-tri des évaluations.
Présidé par : Florence LIANOS, Bureau de l'enfance de la DGAS du Ministère des Affaires sociales
Retour sur un an de mise en pratique d'un protocole : avancées et écueils
Lucie TARAJEAT, Chef du service Enfance Jeunesse famille du Conseil général de la Savoie
La cellule unique, outil d'expertise centralisé des situations de danger
Nathalie AUDOUARD, Conseiller Mission Action Sociale du Conseil général des Pyrénées Orientales, Cellule Unique Informations Préoccupantes, Enfance en danger - Adultes vulnérables
Un magistrat d'un parquet des mineurs
A11
Atelier 11 - Appel à projet sur le secteur médico-social, un changement de logique instauré par la loi « Hôpital, patients, santé, territoires »
D'un passage d'une procédure d'autorisation après avis du CROSMS...à un système d'appel à projets. La procédure d'appel à projets instaurée par la loi « HPST » modifie le régime d'autorisation des établissements et services médico-sociaux et prévoit la suppression des CROSMS à compter de janvier 2010. Le Rhône fera part de son travail de réflexion sur ce sujet en concertation avec des associations.
Présidé par : François BARADUC, Vice-président du Conseil général du Rhône
Les appels à projets : un nouveau mode de développement de l'offre
Un représentant de l'Agence Régionale de Santé (ARS) du Rhône
Du PRIAC aux appels à projets
Joël MAY, Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Rhône
Le projet pilote « appels à projet » : objectifs et enseignements
Jeanne BROUSSE, Responsable du pôle programmation de l'offre de services à la direction des établissements et services médico-sociaux de la CNSA
Les appels à projets : un progrès ? Quelle gouvernance mettre en place ?
Benoît TESSE, Administrateur de l'URAPEI
A12
Atelier 12 - Scolarisation des enfants du voyage
Le droit à l'éducation concerne les enfants du voyage quelle que soit leur origine sociale, culturelle ou ethnique. - Quels sont les rapports des enfants du voyage aux apprentissages, au savoir, à l'école ? Quelles sont les difficultés et les réponses pédagogiques apportées par les académies ? - Quelles actions peuvent être mise en œuvre pour améliorer la fréquentation scolaire des enfants du voyage ?
Scolariser un enfant du voyage : les dispositifs mis en place par l'Académie du Rhône
Marie CANNIZZO, Chargée de la scolarisation des enfants du voyage à l'Inspection académique du Rhône
Un dispositif de suivi des apprentissages en lecture avec des enfants du voyage : les Espaces numériques de travail
Jean-Marc LARGE, Enseignant spécifique auprès des enfants du voyage à l'Inspection académique de Vendée
Le CNED et le droit à l'instruction
Elisabeth CLANET-LAMANIT, Chargée de mission pour la formation des gens du voyage et des publics itinérants au CNED
F3
Forum 3 - La concentration dans le secteur social et médico-social : l'inéluctable mouvement ?
Nouvelles contraintes financières, densification réglementaire, difficile renouvellement de la gouvernance, concurrence du secteur lucratif... Comme toute organisation, les associations doivent faire face à un environnement qui évolue, et chercher à s'adapter en permanence. Pour préserver la richesse du monde associatif, sauvegarder ses emplois et développer le secteur, le regroupement entre associations apparait comme une alternative intéressante à plus d'un titre. Intéressante également pour les collectivités, qui, dans un avenir proche, pourraient être confrontées à un nombre d'interlocuteurs réduits et mieux armés pour répondre à la commande publique.
Ce forum est l'occasion de faire le point sur les différentes possibilités de regroupement offertes aux associations, et les conséquences d'un probable mouvement de concentration du secteur pour leurs interlocuteurs publics.
F4
Forum 4 : La maladie d'Alzheimer, un défi redoutable médical et sociétal
Face à une population qui vieillit, la maladie d'Alzheimer est un risque qui doit mobiliser toutes les énergies. Les aspects épidémiologiques, la recherche fondamentale, les progrès dans le diagnostic thérapeutique et l'enjeu de la prévention seront abordés dans cette session.
Bernard LAURENT, Professeur de neurologie au Centre mémoire recherche et ressources de l'université de Saint Etienne
Pierre KROLAK-SALMON, Professeur et praticien Hospitalier Universitaire de l'Hôpital des Charpennes de Lyon
18h30 - Fin de la 1ère journée
MARDI 20 OCTOBRE
9h00 - 10h30 - Séance de 6 ateliers en simultané
A13
Atelier 13 - Une organisation médico-sociale coordonnée au service de l'usager
Le Département du Rhône est volontairement engagé dans une politique de développement de la coordination gérontologique dont il est le chef de file et dans une politique territoriale avancée. L'élaboration d'un parcours optimisé de la personne âgée entre le domicile et les établissements sanitaires ou médico-sociaux implique le développement d'un véritable réseau gérontologique, associant les établissements, les services d'aide à domicile et les Maisons Départementales du Rhône, mais aussi les structures sanitaires.
Présidé par : Didier BOLMONT, Directeur du service établissements personnes âgées du Conseil général du Rhône
Introduction sur la politique départementale en matière de coordination gérontologique
Docteur Maryse VOCANSON, Directrice du service coordination médico-sociale, Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Réunir les EHPAD et des services d'aide à domicile autour de projets communs : présentation du réseau gérontologique Turdines-Brévennes
Docteur Cécilia DESCOURT-GADIOLET, Médecin gérontologue du réseau de l'hôpital de Tarare
Projet de réseau gérontologique sur le territoire de Lyon 3ème et Lyon 7ème, s'inscrivant dans la continuité d'une coordination de plus de 20 ans
Anne-Marie GENTET, Responsable des services infirmiers à la Fondation du Dispensaire général de Lyon
Expérience d'une coordination gérontologique locale portée par une unité territoriale : La Maison du Rhône de Sainte-Foy-les lyon
Docteur Odile PEYRARD, Médecin PA/PH à la Maison du Rhône de Sainte-Foy-les-lyon
A14
Atelier 14 - Assistants familiaux, une professionnalisation à développer et à accompagner
La Loi du 27 juin 2005 et ses décrets d'application mettent l'assistant familial au centre du projet éducatif concernant les enfants confiés, dans un réel travail de partenariat avec les autres acteurs de la protection de l'enfance.
Présidé par : Philippe MIQUEL, Directeur de la famille et de l'enfance du Conseil général de l'Aisne
D'une formation contrainte à une professionnalisation accomplie en passant par un diplôme choisi
Anne VIGNERON, Directrice de la section sociale de l'Ecole Rockfeller
Assistant familial : une intervention indispensable mais complexe
Françoise NEYMARC, Juge pour enfants, Présidente du tribunal pour enfant de Lyon
L'accueil familial, une réponse d'avenir
Michel HOUILLON, Directeur général de la Société Lyonnaise pour l'Enfance et l'Adolescence
A15
Atelier 15 - Microcrédit personnel : une réponse adaptée aux populations exclues de l'accès aux prêts
Le fonds de cohésion sociale géré par la Caisse des Dépôts garantit des microcrédits pour financer des projets personnels. Certaines banques et des réseaux accompagnants qualifiés suivent les bénéficiaires pendant toute la durée du prêt.
Dominique LE BOUDER, Chargée de mission sur le microcrédit de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marianne BLANDIN, Chargée du Développement territorial de la Caisse des Dépôts et Consignations
Robert SBAFFO, Les Restos du cœur
Bernard BAZIN, Directeur d'agence Parcours Confiance Rhône Alpes de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes
A16
Atelier 16 - La prise en charge du handicap en Belgique : une approche différente
En Belgique, les établissements apparaissent comme étant plus spécialisés par niveau de déficience, et moins segmentés par type de handicap. Afin de tirer des enseignements de cet exemple belge et d'envisager de les reproduire en France, il semble pertinent de préciser les caractéristiques principales de la prise en charge proposée dans les établissements belges, le lien avec le secteur sanitaire et les apports et difficultés liés à ce mélange des populations.
Présidé par : Stéphane GAUCHER, Directeur du service établissements personnes handicapées - Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
État des lieux et recensement des personnes françaises en situation de handicap prises en charge en Belgique
Cécile GALLEZ*, Députée du Département du Nord
La prise en charge en Belgique, une approche différente
Simon BAUDE et Jean RIGUELLE de l'Agence Wallonne d'Intégration des Personnes Handicapées
Le Carrosse, un exemple d'établissement belge
Benoît DUPLAT, Administrateur délégué de l'Etablissement Le Carrosse
A17
Atelier 17 - Santé et gens du voyage
La loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage prévoit la mise en place d'un accompagnement social au sein duquel doivent figurer des mesures visant à améliorer l'accès à la prévention et aux soins. Quel est l'état de santé général des gens du voyage aujourd'hui ? Quelles actions peuvent être mise en œuvre pour améliorer la santé des gens du voyage
Zoé HERITAGE, Chargé de mission, Réseau Français des Villes Santé de l'OMS
Sigolène MURAT, Coordinatrice santé de la Ville de Bourgoin-Jallieu, membre du Réseau Français des Villes Santé
Pascale DUCROT*, Médecin territorial du Conseil général de la Loire
A18
Atelier 18 - Laïcité et travail social
Les travailleurs sociaux sont confrontés à une fracture sociale qui devient de plus en plus une fracture territoriale, ethnique, culturelle et religieuse.... La montée apparente des revendications identitaires est-elle une menace ou un enrichissement ? Comment faire entre le respect nécessaire de la loi et les règles qui gèrent la société toute entière, et la nécessité de ne pas créer de rupture du lien social avec des populations souvent précarisées ?
Présidé par : Anne-Camille VEYDARIER, Directeur général adjoint du Pôle Intégration sociale du Conseil général du Rhône
Mohamed-Cherif FERJANI, Enseignant de philosophie de l'Université Lyon 2, Directeur de la Maison de l'Orient
La laïcité comme atout pour l'accès aux droits et à la citoyenneté
Chahla BESKI-CHAFIQ, Directrice de l'Agence de développement des relations interculturelles pour la citoyenneté (ADRIC)
Sylvestre WOZNIAK, Responsable de la Pastorale à la Fondation d'Auteuil
10h30 - 11h00 - Pause
11h00 - 12h30 - Séance de 6 ateliers et un forum en simultané
A19
Atelier 19 - Quelle coordination de la politique de la jeunesse dans les collectivités ?
Les politiques de jeunesse sont au cœur des questionnements des collectivités. La première question qui se pose dès que l'on parle politique de jeunesse est : comment répondre aux attentes et aux besoins des jeunes sur leur territoire ? Pour cela, une politique jeunesse doit pouvoir réunir tous les acteurs concernés afin de rendre efficace les actions sur le long terme.
Présidé par : Isabelle DORLIAT, Directrice générale adjointe du pôle Enfance Famille et PMI du Conseil général du Rhône
« L'enfant citoyen» en Europe : un état des lieux
Jean Claude RICHEZ, Chef d'unité de la recherche des études et de la formation à l'Institut National Jeunesse et Education Populaire
La coordination d'une politique enfance jeunesse...un enjeu majeur
Manuel BERTIN, Coordonnateur, Enfance Jeunesse Education, Villenave d'Ornon
Un représentant du Conseil général de la Savoie
A20
Atelier 20 - Le chéquier d'accompagnement au RSA : un outil innovant pour votre politique sociale
Vous souhaitez accompagner au mieux les bénéficiaires lors d'une reprise d'activité ? Créé par le Groupe Chèque Déjeuner, le chéquier d'accompagnement au RSA (en Chèque de Services ou en Chèque Domicile/CESU) vous permet de mettre en place une aide personnalisée de retour à l'emploi attribuée aux bénéficiaires du RSA afin de prendre en charge tout ou partie des coûts auxquels ils doivent faire face lorsqu'ils débutent ou reprennent une activité professionnelle. La compétence historique des collectivités et organismes sociaux en insertion et l'expérience du Groupe Chèque Déjeuner en matière de Chèque d'Accompagnement Personnalisé et de Chèque Emploi Service Universel se conjuguent déjà sur certains dispositifs relevant des solidarités. Le RSA pourra-t-il aussi bénéficier de ces outils ?
En partenariat avec l'ANSA (Agence Nouvelle des Solidarités Actives) qui reviendra sur la mise en oeuvre du RSA au sein des collectivités.
A21
Atelier 21 - Mineurs étrangers isolés
Les mineurs isolés qui ne sont pas toujours considérés avant tout comme des mineurs en danger, doivent être protégés. Comment se diriger vers une réelle prise en charge socio-éducative pour ces publics ? La présomption de minorité n'est pas la règle et le recours aux tests osseux non fiables provoque des absurdités qui font fuir ces mineurs déjà volatiles. Comment, dès l'accueil, se préoccuper d'un projet spécifique adapté qui prenne en compte la perspective de leur majorité ? Quel statut pour ces mineurs et quelle solidarité nationale pour leur prise en charge ?
Présidé par : Françoise SIMON, Directrice de l'Enfance et de la Famille du Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Table ronde avec les intervenants :
Jean RIVOIRE, Correspondant territorial pour la défenseure des enfants pour les départements du Rhône et de l'Ain
Pierre OLMETA, Directeur des Interventions Sociales et Sanitaires du Conseil général de la Haute-Corse représentant le Réseau euro méditerranéen pour la protection des Mineurs Isolés
Jean-François MARTINI, Juriste, permanent au GISTI
Olivier DUPLAN, Directeur de la MECS de Quillan, Fondation d'Auteuil
A22
Atelier 22 - Le Fonds de Solidarité pour le Logement et l'ASLL
Les mesures d'accompagnement social lié au logement visent à permettre une insertion durable des ménages et la résolution de leurs problèmes de logement. Mais c'est une mesure volontaire qui repose sur l'engagement réciproque entre accompagnant et accompagné. Les mesures d'accompagnement social s'étant élargies et pouvant être couplées à un accompagnement dans le DALO, quelles sont les perspectives d'utilisations par les départements et leurs partenaires associatifs de ce dispositif?
Présidé par : Jean-Pierre DUBOIS-POT, Directeur Territorial chargé de l'Habitat au Conseil général de Meurthe et Moselle
Une maison de la veille sociale qui réalise les diagnostics pour les ménages
Christine VIGNES, Déléguée départementale du Rhône de la FNARS
Présentation du travail d'évaluation de l'ASLL et du positionnement des conseillers ASLL
Hélène CHARRON, Chef de bureau Logement, Ville et fonds d'aide financière ASLL du Conseil général de l'Orne
Donatienne CASTEL-CHAPELAIS*, Responsable du service social départemental de l'Orne
Coordination et maillage de l'ASLL entre les opérateurs et le Rhône : un levier pour l'insertion
Christine PERRIN-NIQUET, Directrice du service logement - Pôle intégration sociale du Conseil général du Rhône
A23
Atelier 23 - MASP : contrat d'accompagnement libre ou contraint ?
La loi de réforme de la protection juridique des majeurs prévoit la suppression des mesures de tutelles aux Prestations Sociales (dite TPSA) et charge le département d'apporter aux bénéficiaires de ces prestations une aide à la gestion de celles-ci et un accompagnement social individualisé, sous le nom de MASP. Dans ce cadre, la contractualisation s'impose autant à l'usager qu'au travailleur social. Y a-t-il possibilité de contourner la contrainte, pour faire de ce contrat une modalité d'expression pour l'usager ? Peut-on faire de ce contrat un véritable outil de travail social ? Comment protéger sans diminuer, impliquer la personne, en l'informant et en la rendant active ?
Présidé par : Céline OSSOU, Service Etablissements personnes handicapées - Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Cadre général de la réforme protection juridique des majeurs et presentation de la MASP
Murielle ROBERT NICOUD, Présidente du Tribunal d'Instance de Montbéliard et co-présidente de l'association nationale des juges d'Instance
MASP : le contrat, un objet de contraintes supplémentaires
Laurent PUECH, Vice-président de l'association nationale des assistants sociaux (ANAS)
La MASP : un nouvel outil de travail social
Christophe CHARVET*, Directeur de l'UDAF du Rhône
A24
Atelier 24 - Le CESU pour financer la professionnalisation de l'aide à domicile
La professionnalisation des services d'aide à domicile aux publics fragiles renchérit le coût des interventions en même temps qu'elle en accroît la qualité. Les contraintes pesant sur les budgets départementaux peuvent ainsi donner lieu à des injonctions contradictoires et freiner les progrès en matière de professionnalisation. Un moyen de dégager des moyens supplémentaires réside dans le renforcement du contrôle de l'effectivité de l'aide. Effectué grâce au paiement des prestations en CESU, ce contrôle permettrait de dégager des économies, qui pourraient être réinvesties partiellement dans la prise en charge du coût réel d'intervention par des équipes plus qualifiées.
Présidé par : un représentant de la CNSA
Table ronde avec les intervenants :
Bruno ARBOUET, Directeur général de l'ANSP
Nicole BERLIERE-MERLIN, Directeur général adjoint du Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Pierre DEMORTIERE, Directeur du Développement de l'UNA
Un représentant d'une Association du service à domicile ADMR
F5
Forum 5 - L'outil informatique : une composante incontournable de la conduite de projets dans le domaine social
La réponse à un besoin individualisé dans le cadre d'une ingénierie sociale informatisée pour la mise en œuvre d'une politique publique. Les systèmes d'information apportent une cohérence globale et permettent d'optimiser le recueil d'information. Ils contribuent à améliorer la connaissance et le suivi des populations et sont une composante forte du pilotage d'activité. La gestion informatisée des données, pilier de la modernisation et de la rationalisation : apports et contraintes. La technologie de l'information au service de la modernisation des services publics, la rationalisation des procédures, la simplification des démarches administratives ainsi que la réduction des coûts sont des enjeux auxquels les Collectivités doivent se fixer.
Présidé par Denis IMHOFF, Directeur général adjoint du pôle Moyens des services Conseil général du Rhône
Pierre-Yves MOUTIN*, Consultant manager d'Alligra
Joël GALLERON*, Manager senior et Isabelle FIEUX, Manager d'Algoé Consultants
12h30 - 14h00 - Déjeuner
14h00 - 15h30 - Séance de 6 laboratoires de l'innovation en simultané
L1
Laboratoire 1 - Gérontechnologies
Pionnier du Téléalarme, s'appuyant sur ses compétences TIC et sur son savoir-faire industriel en mécatronique, la Haute Savoie a lancé un programme complet de Gérontechnologies, avec un site web dédié aux services en direction des personnes âgées, des « Cyber-Espaces » au sein des établissements de son territoire, une expérimentation départementale de géolocalisation dans le cadre du projet national ESTIMA (Evaluation Socio-Sanitaire de Technologies de l'Information pour la géolocalisation de Malades de type Alzheimer) et une adaptation des matériels de Téléalarme.
Docteur Nicole VIDAL, Médecin Départemental chargé de la Gérontologie du Conseil général de la Haute Savoie
Jean Claude FERNANDEZ, Conseiller Scientifique du Conseil général de la Haute Savoie
L2
Laboratoire 2 - Intégrer la dimension sociale du développement durable : comment associer les publics défavorisés
Comment favoriser l'adoption des pratiques de développement durable par les citoyens ?
Présentation de la plateforme "Bougez vers l'emploi" d'accompagnement des personnes en parcours d'insertion vers une mobilité autonome afin de favoriser leur accès à l'emploi mise en place à la Ciotat et à Aubagne
Karim AIT YOUCEF, Responsable des pôles Mobilité durable et insertion de Voiture&Co
Prendre en compte le développement durable dans les fonds sociaux d'aide au logement : un nouvel enjeu
Nicolas BERUT, Conseiller technique territorial du Conseil général de la Loire
L'auto réhabilitation accompagnée, la ré appropriation d'un logement avec une éducation pédagogique aux économies d'énergie
Christine VALETTE, Chef de projet des Compagnons bâtisseurs de Provence
Marie-Christine IACCARINO, Chef de projet CUCS de la Ville de Saint Maximin
L3
Laboratoire 3 - Désertification médicale
Les élus locaux, en particulier des territoires ruraux ou de territoires péri urbains défavorisés sont très sensibilisés à la question de l'accès aux soins de premier recours. Des d'expériences de plusieurs collectivités locales et évaluation de l'impact de divers dispositifs. Ouverture sur les actions à entreprendre. Quels dispositifs sont mis en place afin de répondre à l'enjeu duc recrutement ?
Présidé par : Françoise BURLAUT, Directrice générale adjointe du Conseil général de Saône-et-Loire
Bernard COUËDEL, Président de la Communauté de Communes du Haut-Vivarais, Pôle d'excellence rurale “Réseau de santé en milieu rural”
Un représentant de l'URML Rhône-Alpes
L4
Laboratoire 4 - « Maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer » : rencontre avec le club des volontaires
Les MAIA ont été définies pour la première fois dans le Plan Alzheimer 2008-2012. Elles font l'objet de la mesure 4. Dispositifs innovants, elles auront pour objet d'améliorer la lisibilité du système d'accompagnement d'aide et de soins en renforçant la coordination entre tous les intervenants. Le lancement des expérimentations a eu lieu en janvier 2009. La première étape a consisté à effectuer un état des lieux des acteurs en présence et des prestations délivrées. La phase opérationnelle de l'expérimentation a commencé en avril 2009 et se déroulera jusque fin mars 2010.
Présidé par : Olivier DUPONT, Chef de l'équipe projet nationale MAIA de la CNSA
Catherine PERISSET, Expert en organisation des soins et services de la CNSA
Dr. Dominique SOMME et Dr. Matthieu de STAMPA, Experts-chercheurs de la CNSA
L5
Laboratoire 5 - Dématérialisation numérisation et archivage : un atout pour le développement durable
Présidé par : Benoît VAN REETH, Directeur des archives départementale du Conseil général du Rhône
Numérisation et archivage des données des MDPH : une démarche innovante
Retour du CG du Rhône sur l'archivage des MDPH. Elaboration d'un vademecum et d'un standard d'échanges de données pour l'archivage.
Informatique et développement durable : enjeux et limites
Un objectif de zéro papier, un pari à relever car les pratiques doivent évoluer : développement de la bureautique et de l'impression décentralisée. Question du recyclage des matériels informatiques utilisés pour les applications de dématérialisation.
Françoise BANAT-BERGER, Chef du Département de l'Innovation Technologique et de la Normalisation (DITN), Direction des Archives de France
Yannick DEIMAT, MDPH29 membre du groupe de travail sur la numérisation des archives des MDPH
L6
Laboratoire 6 - L'accessibilité de tous au dispositif d'accueil du jeune enfant, enjeu d'insertion et de développement économique
Le décret du 1er août 2000 a pris en compte l'évolution du dispositif d'accueil des jeunes enfants et de leurs familles par l'élaboration d'un projet social. Celui-ci situe la structure dans un cadre politique, économique, social et partenarial. Le décret n° 2006-1753 du 23 décembre 2006 prévoit qu'une place sur vingt sera réservée aux enfants des familles bénéficiaires de certaines prestations sociales.
Présidé par : Dominique NACHURY, Vice-présidente du Conseil général du Rhône
Sylvie LE CHEVILLIER, Responsable du département enfance et parentalité – Direction des politiques familiales et sociales CNAF
Une place pour chacun autour d'un projet commun : la création d'une université populaire de parents à partir d'une structure d'accueil
Samia ZEMMIT, Responsable technique Crèche « arc en ciel » de Vénissieux
Etude de la DREES sur le coût des modes de garde
Solveig VANOVERMEIR, Chef de pôle Famille, Bureau Famille-Handicap-Dépendance DREES
Xavier LATELTIN, Directeur adjoint du Travail, Pôle emploi à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle du Rhône
15h30 - 17h00 - Séance plénière 2 :Prise en compte globale de la personne : quel niveau de politique territoriale, quelle articulation, quel pilotage, quels niveaux d'intervention ?
P2
Le secteur médico-social est appelé avec d'autres partenaires institutionnels et associatifs à accompagner les personnes en situation de dépendance voire de précarisation dans leur parcours de vie et à rechercher des solutions adaptées et évolutives en fonction de leurs ressources personnelles et de leurs aspirations D'une manière générale, les personnes âgées comme les personnes handicapées aspirent à plus d'autonomie et à rester le plus longtemps possible à domicile. Dans toutes les situations, le projet porté par le médico-social vise à maintenir ou restaurer une vie la plus autonome possible, ce projet va bien au-delà de la prise en compte des besoins sanitaires, même si la santé reste un bien essentiel et prégnant dans l'accompagnement. Au plan des organisations, les mutations du paysage législatif et institutionnel via le projet de loi Hôpital, patients, santé, territoires, et la mise en place d'un 5ème risque, modifient la place du secteur médico-social. La filière sanitaire comme le champ médico-social est légitime pour coordonner, chacune des deux filières a développé des outils, des savoir-faire, des compétences particulières. Chacun a besoin de l'autre pour améliorer qualitativement la prise en charge de la personne. Comment prendre en compte la globalité des besoins de la personne qui ne se réduisent pas à la prise en charge de la santé, pour un mieux être, pour une plus grande qualité de vie? Se pose ainsi la question du niveau d'intervention et de la responsabilité pour porter ces politiques dans le contexte de réformes des collectivités territoriales.
Présidé par : Maryvonne LYAZID, Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarité
Pierre JAMET, Directeur général des Services du Conseil général du Rhône
Laurent VACHEY, Directeur de la CNSA
Jean-Jacques ROMATET*, Directeur général du CHU de Toulouse

















