Lundi 19 octobre
LUNDI 19 OCTOBRE
8h45 - 9h15 - Accueil des participants et café dans le Forum (espace salon)
ACC
9h30 - 10h00 - Ouverture
OUVERT
Michel MERCIER, Ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, Président du Conseil général du Rhône
Nora BERRA, Secrétaire d'Etat chargée des Aînés, auprès du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville
Philippe BOYER, Président d'IDEAL Connaissances
10h00 - 11h30 - Plénière 1 : La prise en compte de la précarité dans les politiques sociales
P1
Les frontières et les notions de la précarité évoluent et nécessitent que les collectivités territoriales adaptent sur le terrain leurs réponses aux publics. En effet, dans un contexte de conditions socio-économiques dégradé, un nombre croissant de personnes sont confrontées à une perspective de précarisation. De nouveaux besoins sociaux sont entrain d'émerger qui interrogent et questionnent les organisations et l'action sociale et médico-sociale alors que leurs exercices budgétaires sont de plus en plus contraints.
Présidée par : Philippe POTTIEE-SPERRY, Rédacteur en chef de la Gazette Santé Social
L'espace politique du travail social, entre modèle social national et problématiques locales
Michel CHAUVIERE, Directeur de recherche au CNRS, Membre du Centre d'Etudes et de Recherche de Sciences Administratives et Politiques, Université de Paris-2
Face à l'évolution des publics précaires, quelles réponses dans le partenariat associatif
Sandrine RUNEL, Déléguée générale de la FNARS de Rhône Alpes
Le département face à la précarité : une approche partenariale
Albéric de LAVERNEE, Vice-président du Conseil général du Rhône
Yvon FERRIER, Directeur de la Solidarité Départementale du Conseil général du Gard, Président de l'ANDASS
11h30 - 12h30 - Visite du salon et séance de deux forums en simultané
F1
Forum 1 - Partage au fil des âges : 3 exemples de Partenariat Public Privé intergénérationnels réussis
Parrainé par :
Gribouill'Age : une crèche originale à la convergence des besoins des professionnels d'établissements de santé publics et privés (Seine et Marne)
Avec le soutien et le partenariat du Centre hospitalier de Marne la vallée
Bernard COUE, ancien Directeur de la Petite Enfance et de la Famille, de la Ville de NANTES et Directeur adjoint de Gribouill'Age
Françoise PLAISANCE, Directrice du SSR Institut Médical de Serris et de l'EHPAD Berges du Danube - Le Noble Age
L'eau, la belle aventure : quand la plume de nos ainés se mêle aux pinceaux de nos artistes en herbe
Ce soir, on sort : bras dessus, bras dessous, les moins vieux et les moins jeunes deviennent complices d'un soir le temps d'un spectacle
Françoise PLAISANCE, Directrice du SSR Institut Médical de Serris et de l'EHPAD Berges du Danube - Le Noble Age
F2
Forum 2 - PEPSEO : une solution innovante pour favoriser le maintien à domicile
Parrainé par :
Une nouvelle plateforme de services, support technologique à l'action sociale des collectivités locales pour faire face au défi du maintien à domicile
Madjid HAMICI, Directeur Général, Hippocad - Co entreprise du Groupement PEPSEO
12h30 - 14h00 - Déjeuner
14h00 - 15h30 - Séance de 6 ateliers en simultané
A1
Atelier 1 - Accompagnement des aidants familiaux
Les aidants familiaux acquièrent au fil du temps un savoir-faire et une compétence certaine, qui gagneraient à être connus et reconnus, sans confusion des rôles. Comment valoriser et capitaliser ce partage des savoirs pour une meilleure prise en charge de qualité de la personne aidée ?
Présidé par : Jean-Paul DELORME, Vice-président du Conseil général du Rhône
Dynamique psychologique et relationnelle de l'aide familiale dans les contextes de handicap, de maladie, de survenue de dépendances
Catherine ROOS, Psychologue clinicienne, intervenante en Centre Régional de Prévention, travaux de recherche et organisation de soutien de malades et d'aidants familiaux.
Les besoins et attentes des aidants familiaux de personnes handicapées vivant à domicile
Eliane CORBET, Directrice technique du CREAI
Accompagner un proche âgé, proches et professionnels face au vieillissement et au continuum de la vie
Pascal DREYER, Consultant indépendant auteur de « Quand nos parents vieillissent »
A2
Atelier 2 - Partage de données nominatives entre institutions : données nominatives informatisées ou manuelles et listes de dossiers personnels
La loi permet à des autorités publiques de se faire communiquer, dans le cadre de leurs missions et sous certaines conditions, des informations issues de fichiers. En dehors de ces cas, cela constitue une infraction pénale. Qu'observe-t-on aujourd'hui dans les collectivités ? Où placer le curseur pour préserver les droits fondamentaux des personnes et bénéficier des progrès de la gestion informatisée ? S'agissant du dossier médico-social partagé, informatisé et non informatisé, quelle est la meilleure protection de l'individu ?
Présidé par : Claude DUCOS-MIERAL, Directrice de l'Observatoire départemental, Département du Rhône
Le conseil général, un acteur au cœur de la transmission d'informations entre institutions
Paule LAIDEBEUR, Responsable du Pôle Pilotage et Prospective, Direction Générale de l'Action Sociale du Département du Nord
Pour un partage des informations essentielles sur une personne âgée, en vue de la coordination de sa prise en charge médico-sociale
Michel VERMOREL, Médecin conseil, chef de service, Assurance maladie, Echelon régional du service médical, Rhône-Alpes et chef de projet, volet "SROS Vieillissement" du SISRA (Système d'information de santé de la région Rhône-Alpes)
L'action sociale territoriale en situation d'urgence et la nécessité de disposer d'informations sur les publics vulnérables
Marie MALLET, Conseillère technique en charge de l'observation, du développement, de l'innovation et de l'expérimentation, UNCCAS (Union nationale des centres communaux d'action sociale)
Les transmissions d'informations nominatives, cadre légal et situations particulières
Marie-France CALLU de l'IFROSS
A3
Atelier 3 - RSA : réponse à l'usager
Dans la mise en œuvre du RSA, comment ont été pensés les dispositifs d'accueil ? Gestion des listes d'attente, partenariat mis en place avec le pôle emploi et les CAF formation des instructeurs, mises en place des plateformes, ...
Présidé par : Pierre COMBES, 5e vice-président du Conseil général de la Drôme, chargé de la politique de la Ville et de l'insertion
Le RSA en Saône et Loire : un dispositif de réponse à l'usager rapide, de qualité, et concerté
Séverine DESOUSA, Directrice de l'insertion du Département de Saône et Loire
Convention d'orientation et le dispositif d'accompagnement du Rhône
Martine MONTMASSON, Directrice du service Insertion Pôle Intégration sociale du Département du Rhône
Enjeux et intérêts d'un partenariat renouvelé dans le cadre du projet territorial
Liliane DEVELAY, Directrice Insertion logement du Département de la Drôme
A4
Atelier 4 - Quels accompagnements pour les jeunes en difficultés multiples dits « incasables »
Parrainé par :
Les représentations de ces jeunes par la justice, l'éducation nationale et la protection de l'enfance sont elles très différentes ? Quelles mises en commun des analyses et quels partages d'informations entre institutions ? Quels modes d'accompagnements ? Comment parvenir à des prises en charges coordonnées améliorant leur parcours de vie ?
Présidé par : David PIOLI, Chargé d'étude à l'ONED
Christian MARTIN, Directeur ITEP de l'Association Lehujeur-Lelièvre
Pierre MOISSET, Sociologue consultant spécialisé sur les politiques d'accueil de la jeunesse et de l'enfance en danger
Augustine LENGLOS, Chargée de mission des Dispositifs d'aide aux élèves en grande difficulté de l'Inspection académique Arras
A5
Atelier 5 - Délégation des aides à la pierre et politique de solidarité
Parrainé par :
Comment les délégataires des aides à la pierre, désormais nombreux sur le territoire national, relient les mesures d'aide sociales à l'offre de logements dégagée en coordination avec les partenaires de la délégation ?
Présidé par : Denis PERRON, Vice-président du Conseil général de l'Ain et Maire de Saint-Etienne-du-Bois et Jacques CHAPEAU, Responsable du service Habitat du Conseil général de l'Ain
Anne BERTY, Directrice de l'Habitat et des Solidarités de Nantes Métropole
Bilan sur les actions engagées dans la délégation et leur articulation
Denis PERRON, Vice-président du Conseil général de l'Ain et Maire de Saint-Etienne-du-Bois
Adalogis, un dispositif interactif pour rapprocher l'offre et la demande de logements accessibles, adaptés, adaptables
Bruno SAVY, Directeur, CAL-Pact de l'Ain
A6
Atelier 6 - Promotion de la santé, du plan national à l'action locale, exemple du PNNS (plan national nutrition santé)
L'approche des plans nationaux de santé publique tel que le PNNS oblige les collectivités souhaitant s'y inscrire à avoir une approche globale et transversale de leur rôle dans la promotion de la santé. Comment une collectivité instaure t'elle ces démarches ? Quel rôle pour le médecin territorial qui tend de plus en plus à être garant pour sa collectivité d'une approche transversale ? Comment le Département peut-il mener peut avoir une politique de prévention en aidant les filières ?
Présidé par: Bernard FIALAIRE, Vice-président du Conseil général du Rhône
Les évolutions des missions des médecins territoriaux
Faouzia PERRIN, Présidente de l'association Méditorriales
"Tous en forme en Moselle", une politique nutritionnelle menée en cohérence au plus près des populations départementales
Docteur Brigitte HONORE, Médecin de santé publique, conseiller auprès du président du Conseil général de la Moselle
Viviane BAYAD, Responsable du Pôle santé du CNFPT
15h30 - 16h00 - Pause
16h00 - 17h30 - Séance de 6 ateliers et 2 forums en simultané
A7
Atelier 7 - Evolutions et adaptation du logement des personnes âgées
Parrainé par :
Entre le domicile des seniors et les EHPAD, il manque des structures pouvant accueillir des personnes entre 70 et 85 ans, encore autonomes, mais qui ne sont plus en mesure d'entretenir des logements trop grands ou inadaptés à leur handicap physique naissant. L'un des enjeux consiste à proposer des lieux de vie adaptés permettant aux personnes de préserver leur autonomie et leurs liens sociaux, tout en bénéficiant d'un logement sécurisé doté de domotique et d'une surveillance médicale personnalisée.
Présidé par : Maryvonne LYAZID, Adjointe du directeur général, Fondation Caisses d'Epargne pour la solidarité
Le maintien à domicile des travailleurs migrants vieillissants à travers une expérimentation d'adaptation d'unités de vie sur le site du Petit-Barthélémy à Aix-en-Provence
Docteur Anne FEVOTTE, Gériatre Conseil pour ADOMA
Charte sur le logement adapté dans le Rhône
Nicole CAMBIER, Directrice de l'action sociale de l'APICIL
Pierre JAMET, Directeur général des services du Conseil général du Rhône
Les offres de logements pour assurer la complémentarité entre le domicile et l'établissement
Christophe LE PAIH, Directeur de l'ANRESPA
A8
Atelier 8 - Politique de la ville : redéfinition de la géographie prioritaire
Les Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) arrivant à terme, leur renouvellement prochain conduit le gouvernement à décider un large mouvement d'évaluation, mais aussi de redéfinition de la géographie prioritaire. La secrétaire d'Etat invite les préfets à organiser des débats avec les principaux partenaires de la politique de la ville (collectivités territoriales, associations, acteurs socio-économiques, conseils régionaux) en laissant à chacun la liberté de déterminer la méthode de concertation la plus appropriée et rendre leurs préconisations le 15 mai.
- La réforme de la géographie prioritaire va-t-elle consacrer la mise en oeuvre d'une politique d'égalité de traitement et de lutte contre les discriminations ?
- Comment les nouveaux CUCS vont-ils intégrer des objectifs de développement durable ?
- Comment mettre en place des moyens assurant une bonne ingénierie locale ?
- Comment animer une mobilisation des élus pour qu'ils coordonnent les acteurs locaux ?
Cet atelier ne sera pas assuré.
A9
Atelier 9 - Emploi et Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Parrainé par :
Quelles sont les formes de reconnaissance du handicap qui ouvrent le bénéfice des aides ? Quelles relations entre le FIPHFP et la MDPH, l'employeur et la MDPH ? Comment assurer une bonne articulation des aides tout en simplifiant les démarches des personnes handicapées ?
Présidé par : Bernadette MOREAU, Directrice de la Compensation, CNSA et Jean-François de CAFFARELLI, Directeur du FIPH-FP
Colette GOUBET-GRANON, Directrice du Cap Emploi 71 handisertion, Réseau national Ohé Prométhée
Frédérique CHARBIN, Chargée de mission au sein de la DRH de la Ville de Villeurbanne
Annie CURTELIN, Directrice de la MDPH de Savoie
Françoise LAMURE, Référent Insertion professionnelle de la MDPH du Rhône
A10
Atelier 10 - Informations préoccupantes
Quelles suites donner à partir de la réception par la cellule départementale des informations préoccupantes ? La mise en œuvre des cellules départementale de recueil-traitement-évaluation des informations préoccupantes dans les Départements est progressive, de réalité diverse selon les lieux. Elle renvoie à des questions et des difficultés en matière de modalités d'organisation du dispositif, partenariat et protocole, définitions, traitement et évaluation de l'information préoccupante : articulation ASE-PMI, polyvalence et articulation avec les partenaires, respect des délais, suivi du dispositif, coût des mises en œuvre, pré-tri des évaluations.
Présidé par : Florence LIANOS, Bureau de l'enfance de la DGAS et Damien MULLIEZ, sous directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation du Ministère des Affaires sociales
Retour sur un an de mise en pratique d'un protocole : avancées et écueils
Lucie TARAJEAT, Chef du service Enfance Jeunesse famille du Conseil général de la Savoie
La cellule unique, outil d'expertise centralisé des situations de danger
Nathalie AUDOUARD, Conseiller Mission Action Sociale du Conseil général des Pyrénées Orientales, Cellule Unique Informations Préoccupantes, Enfance en danger - Adultes vulnérables
Patrick POIRRET, Procureur adjoint du TGI de Bobigny
A11
Atelier 11 - Appel à projet sur le secteur médico-social, un changement de logique instauré par la loi « Hôpital, patients, santé, territoires »
D'un passage d'une procédure d'autorisation après avis du CROSMS...à un système d'appel à projets. La procédure d'appel à projets instaurée par la loi « HPST » modifie le régime d'autorisation des établissements et services médico-sociaux et prévoit la suppression des CROSMS à compter de janvier 2010. Le Rhône fera part de son travail de réflexion sur ce sujet en concertation avec des associations.
Présidé par : François BARADUC, Vice-président du Conseil général du Rhône
Les appels à projets : un nouveau mode de développement de l'offre
Le directeur* de l'Agence Régionale de Santé (ARS) du Rhône
Du PRIAC aux appels à projets
Un représentant de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Rhône
Le projet pilote « appels à projet » : objectifs et enseignements
Jeanne BROUSSE, Responsable du pôle programmation de l'offre de services à la direction des établissements et services médico-sociaux de la CNSA
Les appels à projets : un progrès ? Quelle gouvernance mettre en place ?
Benoît TESSE, Administrateur de l'URAPEI
A12
Atelier 12 - Scolarisation des enfants du voyage
Le droit à l'éducation concerne les enfants du voyage quelle que soit leur origine sociale, culturelle ou ethnique. - Quels sont les rapports des enfants du voyage aux apprentissages, au savoir, à l'école ? Quelles sont les difficultés et les réponses pédagogiques apportées par les académies ? - Quelles actions peuvent être mise en œuvre pour améliorer la fréquentation scolaire des enfants du voyage ?
Un dispositif de suivi des apprentissages en lecture avec des enfants du voyage : les Espaces numériques de travail
Jean-Marc LARGE, Enseignant spécifique auprès des enfants du voyage à l'Inspection académique de Vendée
Le CNED et le droit à l'instruction
Elisabeth CLANET-LAMANIT, Chargée de mission pour la formation des gens du voyage et des publics itinérants au CNED
Une intervention qui sera précisée suite à l'impossibilité pour Marie CANIZZO d'être présente le 19 octobre
F3
Forum 3 - La concentration dans le secteur social et médico-social : l'inéluctable mouvement ?
Parrainé par :
Nouvelles contraintes financières, densification réglementaire, difficile renouvellement de la gouvernance, concurrence du secteur lucratif... Comme toute organisation, les associations doivent faire face à un environnement qui évolue, et chercher à s'adapter en permanence. Pour préserver la richesse du monde associatif, sauvegarder ses emplois et développer le secteur, le regroupement entre associations apparait comme une alternative intéressante à plus d'un titre. Intéressante également pour les collectivités, qui, dans un avenir proche, pourraient être confrontées à un nombre d'interlocuteurs réduits et mieux armés pour répondre à la commande publique.
Ce forum est l'occasion de faire le point sur les différentes possibilités de regroupement offertes aux associations, et les conséquences d'un probable mouvement de concentration du secteur pour leurs interlocuteurs publics.
Loïc JEMBRUN, Avocat associé, Cabinet Jakubowicz Mallet Guy Associés (JMGA)
Edith ARCHAMBAULT, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et auteur d'études et d'ouvrages de référence sur le tiers secteur
Mathieu TAUGOURDEAU, Directeur du pôle Développement Durable du Groupe SOS
F4
Forum 4 : La maladie d'Alzheimer, un défi redoutable médical et sociétal
Face à une population qui vieillit, la maladie d'Alzheimer est un risque qui doit mobiliser toutes les énergies. Les aspects épidémiologiques, la recherche fondamentale, les progrès dans le diagnostic thérapeutique et l'enjeu de la prévention seront abordés dans cette session.
Bernard LAURENT, Professeur de neurologie au Centre mémoire recherche et ressources de l'université de Saint Etienne
Pierre KROLAK-SALMON, Professeur et praticien Hospitalier Universitaire de l'Hôpital des Charpennes de Lyon
18h30 - Fin de la 1ère journée
