Mardi 20 octobre
MARDI 20 OCTOBRE
9h00 - 10h30 - Séance de 6 ateliers en simultané
A13
Atelier 13 - Une organisation médico-sociale coordonnée au service de l'usager
Le Département du Rhône est volontairement engagé dans une politique de développement de la coordi- -nation gérontologique dont il est le chef de file et dans une politique territoriale avancée. L'élaboration d'un parcours optimisé de la personne âgée entre le domicile et les établissements sanitaires ou médico-sociaux implique le développement d'un véritable réseau gérontologique, associant les établissements, les services d'aide à domicile et les Maisons Départe- -mentales du Rhône, mais aussi les structures sanitaires.
Présidé par : Didier BOLMONT, Directeur du service établissements personnes âgées du Conseil général du Rhône
Introduction sur la politique départementale en matière de coordination gérontologique
Docteur Maryse VOCANSON, Directrice du service coordination médico-sociale, Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Réunir les EHPAD et des services d'aide à domicile autour de projets communs : présentation du réseau gérontologique Turdines-Brévennes
Docteur Cécilia DESCOURT-GADIOLET, Médecin gérontologue du réseau de l'hôpital de Tarare
Projet de réseau gérontologique sur le territoire de Lyon 3ème et Lyon 7ème, s'inscrivant dans la continuité d'une longue coordination
Anne-Marie GENTET, Responsable des services infirmiers à la Fondation du Dispensaire général de Lyon
Expérience d'une coordination gérontologique locale portée par une unité territoriale : La Maison du Rhône de Sainte-Foy-les lyon
Docteur Odile PEYRARD, Médecin PA/PH à la Maison du Rhône de Sainte-Foy-les-lyon
A14
Atelier 14 - Assistants familiaux, une professionnalisation à développer et à accompagner
La Loi du 27 juin 2005 et ses décrets d'application mettent l'assistant familial au centre du projet éducatif concernant les enfants confiés, dans un réel travail de partenariat avec les autres acteurs de la protection de l'enfance.Ce projet social situe la structure dans un cadre politique, économique, social et partenarial. Depuis décembre 2006, une place sur vingt devrait être réservée aux enfants des familles bénéficiaires de certaines prestations sociales. Les enfants de 2-3 ans sont accueillis dans différents lieux, régis par des réglementations distinctes et rattachés à différentes institutions: crèche, assistante maternelle, école maternelle, accueil péri et extra scolaire. Chacun des acteurs reconnaît à cette tranche d'âge des besoins spécifiques et la nécessité d'un accueil adapté.
Présidé par : Philippe MIQUEL, Directeur de la famille et de l'enfance du Conseil général de l'Aisne
D'une formation contrainte à une professionnalisation accomplie en passant par un diplôme choisi
Anne VIGNERON, Directrice de la section sociale de l'Ecole Rockfeller
Assistant familial : une intervention indispensable mais complexe
Françoise NEYMARC, Juge pour enfants, Présidente du tribunal pour enfant de Lyon
L'accueil familial, une réponse d'avenir
Michel HOUILLON, Directeur général de la Société Lyonnaise pour l'Enfance et l'Adolescence
A15
Atelier 15 - Microcrédit personnel : une réponse adaptée aux populations exclues de l'accès aux prêts
Parrainé par :
Le fonds de cohésion sociale géré par la Caisse des Dépôts garantit des microcrédits pour financer des projets personnels. Certaines banques et des réseaux accompagnants qualifiés suivent les bénéficiaires pendant toute la durée du prêt.
Pascal POUZET, Chargé de mission sur le microcrédit de la Caisse des Dépôts et Consignations
Marianne BLANDIN, Chargée du Développement territorial de la Caisse des Dépôts et Consignations
Présentation de l'expérimentation du microcrédit au sein des Restaurants du Cœur du Rhône en partenariat avec le Parcours Confiance Rhône-Alpes.
Robert SBAFFO, Chargé du Microcrédit aux Restos du cœur
Bernard BAZIN, Directeur d'agence Parcours Confiance Rhône Alpes
Serge BAUDINAT de la Caisse d'Epargne Rhône Alpes
A16
Atelier 16 - La prise en charge du handicap en Belgique : une approche différente
En Belgique, les établissements apparaissent comme étant plus spécialisés par niveau de déficience, et moins segmentés par type de handicap. Afin de tirer des enseignements de cet exemple belge et d'envisager de les reproduire en France, il semble pertinent de préciser les caractéristiques principales de la prise en charge proposée dans les établissements belges, le lien avec le secteur sanitaire et les apports et difficultés liés à ce mélange des populations.
Présidé par : Stéphane GAUCHER, Directeur du service établissements personnes handicapées - Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
État des lieux et recensement des personnes françaises en situation de handicap prises en charge en Belgique
La prise en charge en Belgique, une approche différente
Simon BAUDE et Jean RIGUELLE de l'Agence Wallonne d'Intégration des Personnes Handicapées
Le Carrosse, un exemple d'établissement belge
Benoît DUPLAT, Administrateur délégué de l'établissement Le Carrosse
A17
Atelier 17 - Santé et gens du voyage
La loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage prévoit la mise en place d'un accompagnement social au sein duquel doivent figurer des mesures visant à améliorer l'accès à la prévention et aux soins. Quel est l'état de santé général des gens du voyage aujourd'hui ? Quelles actions peuvent être mise en œuvre pour améliorer la santé des gens du voyage
Présentation du guide pour améliorer la santé des Gens du voyage réalisé par le groupe de travail de 9 villes, membres du Réseau Français des Villes-Santé de l'OMS
Zoé HERITAGE, Chargé de mission, Réseau Français des Villes Santé de l'OMS
Un exemple d'action du RFVS pour soutenir une dynamique partenariale sur la santé des gens du voyage
Sigolène MURAT, Coordinatrice santé de la Ville de Bourgoin-Jallieu, membre du Réseau Français des Villes Santé
Pascale DUCROT, Médecin territorial du Conseil général de la Loire
A18
Atelier 18 - Laïcité et travail social
Les travailleurs sociaux sont confrontés à une fracture sociale qui devient de plus en plus une fracture territoriale, ethnique, culturelle et religieuse.... La montée apparente des revendications identitaires est-elle une menace ou un enrichissement ? Comment faire entre le respect nécessaire de la loi et les règles qui gèrent la société toute entière, et la nécessité de ne pas créer de rupture du lien social avec des populations souvent précarisées ?
Présidé par : Anne-Camille VEYDARIER, Directeur général adjoint du Pôle Intégration sociale du Conseil général du Rhône
Quel travail pour quel lien social : laïcité, droits et entraide communautaire
Mohamed-Cherif FERJANI, Profeseur à l'Université Lyon 2 de Sciences politiques et des civilisations arabes
La laïcité comme atout pour l'accès aux droits et à la citoyenneté
Chahla BESKI-CHAFIQ, Directrice de l'Agence de développement des relations interculturelles pour la citoyenneté (ADRIC)
Comment vit-on la prise en compte de la diversité et la laîcité dans une organisation à caractère confessionnel ?
Sylvestre WOZNIAK, Responsable de la Pastorale à la Fondation d'Auteuil
10h30 - 11h00 - Pause
11h00 - 12h30 - Séance de 6 ateliers et un forum en simultané
A19
Atelier 19 - Quelle coordination de la politique de la jeunesse dans les collectivités ?
Les politiques de jeunesse sont au cœur des questionnements des collectivités. La première question qui se pose dès que l'on parle politique de jeunesse est : comment répondre aux attentes et aux besoins des jeunes sur leur territoire ? Pour cela, une politique jeunesse doit pouvoir réunir tous les acteurs concernés afin de rendre efficace les actions sur le long terme.
Présidé par : Isabelle DORLIAT, Directrice générale adjointe du pôle Enfance Famille et PMI du Conseil général du Rhône
« L'enfant citoyen» en Europe : un état des lieux
Jean Claude RICHEZ, Chef d'unité de la recherche des études et de la formation à l'Institut National Jeunesse et Education Populaire
La coordination d'une politique enfance jeunesse...un enjeu majeur
Manuel BERTIN, Coordonnateur, Enfance Jeunesse Education, Villenave d'Ornon
La démarche inter-institutionnelle à l'œuvre dans les politiques de la jeunesse en Savoie
Anne BERNHARD, Mission jeunesse du Conseil général de la Savoie et Rémi SERAIN, Chargé de mission de l'association Savoie vivante
A20
Atelier 20 - Le chéquier d'accompagnement au RSA : un outil innovant pour votre politique sociale
Parrainé par :
Vous souhaitez accompagner au mieux les bénéficiaires lors d'une reprise d'activité ? Créé par le Groupe Chèque Déjeuner, le chéquier d'accompagnement au RSA (en Chèque de Services ou en Chèque Domicile/CESU) vous permet de mettre en place une aide personnalisée de retour à l'emploi attribuée aux bénéficiaires du RSA afin de prendre en charge tout ou partie des coûts auxquels ils doivent faire face lorsqu'ils débutent ou reprennent une activité professionnelle. La compétence historique des collectivités et organismes sociaux en insertion et l'expérience du Groupe Chèque Déjeuner en matière de Chèque d'Accompagnement Personnalisé et de Chèque Emploi Service Universel se conjuguent déjà sur certains dispositifs relevant des solidarités. Le RSA pourra-t-il aussi bénéficier de ces outils ?
Jean-Pierre MORALI, consultant action socialedu Groupe Chèque Déjeuner
Emilie GROUES, Chargée de mission de l'ANSA
A21
Atelier 21 - Mineurs étrangers isolés
Les mineurs isolés qui ne sont pas toujours considérés avant tout comme des mineurs en danger, doivent être protégés. Comment se diriger vers une réelle prise en charge socio-éducative pour ces publics ? La présomption de minorité n'est pas la règle et le recours aux tests osseux non fiables provoque des absurdités qui font fuir ces mineurs déjà volatiles. Comment, dès l'accueil, se préoccuper d'un projet spécifique adapté qui prenne en compte la perspective de leur majorité ? Quel statut pour ces mineurs et quelle solidarité nationale pour leur prise en charge ?
Présidé par : Françoise SIMON, Directrice de l'Enfance et de la Famille du Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Table ronde avec les intervenants :
Jean RIVOIRE, Correspondant territorial pour la défenseure des enfants pour les départements du Rhône et de l'Ain
Pierre OLMETA, Directeur des Interventions Sociales et Sanitaires du Conseil général de la Haute-Corse représentant le Réseau euro méditerranéen pour la protection des Mineurs Isolés
Jean-François MARTINI, Juriste, permanent au GISTI
Olivier DUPLAN, Directeur de la MECS de Quillan, Fondation d'Auteuil
A22
Atelier 22 - Le Fonds de Solidarité pour le Logement et l'ASLL
Les mesures d'accompagnement social lié au logement visent à permettre une insertion durable des ménages et la résolution de leurs problèmes de logement. Mais c'est une mesure volontaire qui repose sur l'engagement réciproque entre accompagnant et accompagné. Les mesures d'accompagnement social s'étant élargies et pouvant être couplées à un accompagnement dans le DALO, quelles sont les perspectives d'utilisations par les départements et leurs partenaires associatifs de ce dispositif?
Présidé par : Jean-Pierre DUBOIS-POT, Directeur Territorial chargé de l'Habitat au Conseil général de Meurthe et Moselle
Une maison de la veille sociale qui réalise les diagnostics pour les ménages
Christine VIGNES, Déléguée départementale du Rhône de la FNARS
Présentation du travail d'évaluation de l'ASLL et du positionnement des conseillers ASLL
Hélène CHARRON, Chef de bureau Logement, Ville et fonds d'aide financière ASLL du Conseil général de l'Orne
Donatienne CASTEL-CHAPELAIS, Responsable du service social départemental de l'Orne
Coordination et maillage de l'ASLL entre les opérateurs et le Rhône : un levier pour l'insertion
Benoît MORELLET, Adjoint du directeur du service logement - Pôle intégration sociale du Conseil général du Rhône
A23
Atelier 23 - MASP : contrat d'accompagnement libre ou contraint ?
La loi de réforme de la protection juridique des majeurs prévoit la suppression des mesures de tutelles aux Prestations Sociales (dite TPSA) et charge le département d'apporter aux bénéficiaires de ces prestations une aide à la gestion de celles-ci et un accompagnement social individualisé, sous le nom de MASP. Dans ce cadre, la contractualisation s'impose autant à l'usager qu'au travailleur social. Y a-t-il possibilité de contourner la contrainte, pour faire de ce contrat une modalité d'expression pour l'usager ? Peut-on faire de ce contrat un véritable outil de travail social ? Comment protéger sans diminuer, impliquer la personne, en l'informant et en la rendant active ?
Présidé par : Céline OSSOU, Service Etablissements personnes handicapées - Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Cadre général de la réforme protection juridique des majeurs et presentation de la MASP
Murielle ROBERT NICOUD, Présidente du Tribunal d'Instance de Montbéliard et co-présidente de l'association nationale des juges d'Instance
MASP : le contrat, un objet de contraintes supplémentaires
Laurent PUECH, Vice-président de l'association nationale des assistants sociaux (ANAS)
La MASP : un nouvel outil de travail social
Paule LABOPIN, Directrice du pôle adulte de l'UDAF du Rhône
A24
Atelier 24 - Le CESU pour financer la professionnalisation de l'aide à domicile
Parrainé par :
La professionnalisation des services d'aide à domicile aux publics fragiles renchérit le coût des interventions en même temps qu'elle en accroît la qualité. Les contraintes pesant sur les budgets départementaux peuvent ainsi donner lieu à des injonctions contradictoires et freiner les progrès en matière de professionnalisation. Un moyen de dégager des moyens supplémentaires réside dans le renforcement du contrôle de l'effectivité de l'aide. Effectué grâce au paiement des prestations en CESU, ce contrôle permettrait de dégager des économies, qui pourraient être réinvesties partiellement dans la prise en charge du coût réel d'intervention par des équipes plus qualifiées.
Présidé par : Louis-Xavier COLAS, Chargé d'étude pour le développement d'aide à domicile de la CNSA
Table ronde avec les intervenants :
Dominique ZUMINO, Responsable Action Sociale de l'ANSP
Nicole BERLIERE-MERLIN, Directeur général adjoint du Pôle PA/PH du Conseil général du Rhône
Pierre DEMORTIERE, Directeur du Développement de l'UNA
Christian FOURREAU, Association du service à domicile ADMR
F5
Forum 5 - L'outil informatique : une composante incontournable de la conduite de projets dans le domaine social
La réponse à un besoin individualisé dans le cadre d'une ingénierie sociale informatisée pour la mise en œuvre d'une politique publique. Les systèmes d'information apportent une cohérence globale et permettent d'optimiser le recueil d'information. Ils contribuent à améliorer la connaissance et le suivi des populations et sont une composante forte du pilotage d'activité. La gestion informatisée des données, pilier de la modernisation et de la rationalisation : apports et contraintes. La technologie de l'information au service de la modernisation des services publics, la rationalisation des procédures, la simplification des démarches administratives ainsi que la réduction des coûts sont des enjeux auxquels les Collectivités doivent se fixer.
Présidé par Denis IMHOFF, Directeur général adjoint du pôle Moyens des services Conseil général du Rhône
La télégestion dans le Rhône - retour d'expérience sur un projet informatique dans le domaine social
Alain GONTARD, Directeur du secteur public, et Pierre-Yves MOUTIN Consultant manager d'Alligra
Le management de projets SI et conduite du changement
Frédéric BOUCHILLOU, Manager Senior et Isabelle FIEUX, Manager d'Algoé Consultants
12h30 - 14h00 - Déjeuner
14h00 - 15h30 - Séance de 6 laboratoires de l'innovation en simultané
L1
Laboratoire 1 - Gérontechnologies
Parrainé par :
Pionnier du Téléalarme, s'appuyant sur ses compétences TIC et sur son savoir-faire industriel en mécatronique, la Haute Savoie a lancé un programme complet de Gérontechnologies, avec un site web dédié aux services en direction des personnes âgées, des « Cyber-Espaces » au sein des établissements de son territoire, une expérimentation départementale de géolocalisation dans le cadre du projet national ESTIMA (Evaluation Socio-Sanitaire de Technologies de l'Information pour la géolocalisation de Malades de type Alzheimer) et une adaptation des matériels de Téléalarme.
Docteur Nicole VIDAL, Médecin Départemental chargé de la Gérontologie du Conseil général de la Haute Savoie
Jean Claude FERNANDEZ, Conseiller Scientifique du Conseil général de la Haute Savoie
L2
Laboratoire 2 - Intégrer la dimension sociale du développement durable : comment associer les publics défavorisés
Comment favoriser l'adoption des pratiques de développement durable par les citoyens ?
Présentation de la plateforme "Bougez vers l'emploi" d'accompagnement des personnes en parcours d'insertion vers une mobilité autonome afin de favoriser leur accès à l'emploi mise en place à la Ciotat et à Aubagne
Karim AIT YOUCEF, Responsable des pôles Mobilité durable et insertion de Voiture&Co
Prendre en compte le développement durable dans les fonds sociaux d'aide au logement : un nouvel enjeu
Nicolas BERUT, Conseiller technique territorial du Conseil général de la Loire
L'auto réhabilitation accompagnée, la ré appropriation d'un logement avec une éducation pédagogique aux économies d'énergie
Christine VALLETTE, Chef de projet des Compagnons bâtisseurs de Provence
Marie-Christine IACCARINO, Chef de projet CUCS de la Ville de Saint Maximin
L3
Laboratoire 3 - Désertification médicale
Les élus locaux, en particulier des territoires ruraux ou de territoires péri urbains défavorisés sont très sensibilisés à la question de l'accès aux soins de premier recours. Des d'expériences de plusieurs collectivités locales et évaluation de l'impact de divers dispositifs. Ouverture sur les actions à entreprendre. Quels dispositifs sont mis en place afin de répondre à l'enjeu duc recrutement ?
Présidé par : Pascal DURAND, Responsable du pôle Santé publique et offre de soins de l'URCAM de Bourgogne
Bernard COUËDEL, Président de la Communauté de Communes du Haut-Vivarais, Pôle d'excellence rurale “Réseau de santé en milieu rural”
Docteur Jean DERRIEN, Président et Dr. Nicole BEZ, Présidente du collège des généralistes de l'URML Rhône-Alpes
Docteur Pascal CHEVIT, Médecin inspecteur de Santé publique de la DRASS de Rhône-Alpes et représentant de l'ONDPS
L4
Laboratoire 4 - « Maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer » : rencontre avec le club des volontaires
Parrainé par :
Les MAIA ont été définies pour la première fois dans le Plan Alzheimer 2008-2012. Elles font l'objet de la mesure 4. Dispositifs innovants, elles auront pour objet d'améliorer la lisibilité du système d'accompagnement d'aide et de soins en renforçant la coordination entre tous les intervenants. Le lancement des expérimentations a eu lieu en janvier 2009. La première étape a consisté à effectuer un état des lieux des acteurs en présence et des prestations délivrées. La phase opérationnelle de l'expérimentation a commencé en avril 2009 et se déroulera jusque fin mars 2010.
Présidé par : Olivier DUPONT, Chef de l'équipe projet nationale MAIA de la CNSA
Catherine PERISSET, Expert en organisation des soins et services de la CNSA
Dr. Dominique SOMME et Dr. Matthieu de STAMPA, Experts-chercheurs de la CNSA
L5
Laboratoire 5 - Dématérialisation numérisation et archivage : un atout pour le développement durable
Présidé par : Benoît VAN REETH, Directeur des archives départementale du Conseil général du Rhône
Numérisation et archivage des données des MDPH : une démarche innovante
Elaboration d'un vademecum et d'un standard d'échanges de données pour l'archivage.
Les enjeux de la dématérialisation des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées
Françoise BANAT-BERGER, Chef du Département de l'Innovation Technologique et de la Normalisation (DITN), Direction des Archives de France
Yannick DEIMAT, MDPH29 membre du groupe de travail sur la numérisation des archives des MDPH
Numériser les archives des MDPH, le point de vue de l'archiviste
Simon BEAUVALLET, Attaché de conservation du patrimoine des archives des Yvelines
L6
Laboratoire 6 - L'accessibilité de tous au dispositif d'accueil du jeune enfant, enjeu d'insertion et de développement économique
Le décret du 1er août 2000 a pris en compte l'évolution du dispositif d'accueil des jeunes enfants et de leurs familles par l'élaboration d'un projet social. Celui-ci situe la structure dans un cadre politique, économique, social et partenarial. Le décret n° 2006-1753 du 23 décembre 2006 prévoit qu'une place sur vingt sera réservée aux enfants des familles bénéficiaires de certaines prestations sociales.
Présidé par : Dominique NACHURY, Vice-présidente du Conseil général du Rhône
Sylvie LE CHEVILLIER, Responsable du département enfance et parentalité – Direction des politiques familiales et sociales CNAF
Une place pour chacun autour d'un projet commun : la création d'une université populaire de parents à partir d'une structure d'accueil
Samia ZEMMIT, Responsable technique Crèche « arc en ciel » de Vénissieux
Etude de la DREES sur le coût des modes de garde
Solveig VANOVERMEIR, Chef de pôle Famille, Bureau Famille-Handicap-Dépendance DREES
Xavier LATELTIN, Directeur adjoint du Travail, Pôle emploi à la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle du Rhône
15h30 - 17h00 - Séance plénière 2 :Prise en compte globale de la personne : quel niveau de politique territoriale, quelle articulation, quel pilotage, quels niveaux d'intervention ?
P2
Parrainé par :
Le secteur médico-social est appelé avec d'autres partenaires institutionnels et associatifs à accompagner les personnes en situation de dépendance voire de précarisation dans leur parcours de vie et à rechercher des solutions adaptées et évolutives en fonction de leurs ressources personnelles et de leurs aspirations D'une manière générale, les personnes âgées comme les personnes handicapées aspirent à plus d'autonomie et à rester le plus longtemps possible à domicile. Dans toutes les situations, le projet porté par le médico-social vise à maintenir ou restaurer une vie la plus autonome possible, ce projet va bien au-delà de la prise en compte des besoins sanitaires, même si la santé reste un bien essentiel et prégnant dans l'accompagnement. Au plan des organisations, les mutations du paysage législatif et institutionnel via le projet de loi Hôpital, patients, santé, territoires, et la mise en place d'un 5ème risque, modifient la place du secteur médico-social. La filière sanitaire comme le champ médico-social est légitime pour coordonner, chacune des deux filières a développé des outils, des savoir-faire, des compétences particulières. Chacun a besoin de l'autre pour améliorer qualitativement la prise en charge de la personne. Comment prendre en compte la globalité des besoins de la personne qui ne se réduisent pas à la prise en charge de la santé, pour un mieux être, pour une plus grande qualité de vie? Se pose ainsi la question du niveau d'intervention et de la responsabilité pour porter ces politiques dans le contexte de réformes des collectivités territoriales.
Présidé par : Maryvonne LYAZID, Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarité
Pierre JAMET, Directeur général des Services du Conseil général du Rhône
Jean-Jacques ROMATET, Directeur général du CHU de Toulouse
